Déposée le 15 juillet 1999 par SANCHIS Franck et VASSAL Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Les déposants sont SANCHIS Franck, domicilié(e) Saint Sernin, 81120 LOMBERS - France et VASSAL Jean, domicilié(e) 33 Rue Jean Micoud, 31500 TOULOUSE, Particuliers - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHIS Franck - France.
La marque ELEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENTS est expirée depuis le 15 juillet 2009.
SANCHIS Franck - Saint Sernin, 81120 LOMBERS - France
VASSAL Jean - 33 Rue Jean Micoud, 31500 TOULOUSE, Particuliers - France
SANCHIS Franck - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
- savons, parfumerie, huilles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrice - métaux précieux et leurs alliages, loaillerie, bigouterie pierres précieuses, horlogerie, et instruments chronométriques - papeterie - vêtements en cuir et peaux, chaussures, vêtements en textile, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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