Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAROJET
Numéro de dépôt :
1682320
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
16/07/2001
Présentation de la marque CAROJET
Déposée le 16 juillet 1991 par madame SANCHEZ - TOBAILEM Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « CAROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROJET est expirée depuis le 16 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56