Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVERMON
SANCHEZ Sébastien

Numéro de dépôt :
3839991
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
OVERMON de SANCHEZ Sébastien

Présentation de la marque OVERMON

Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par SANCHEZ Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OVERMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est SANCHEZ Sébastien domicilié(e) 22 rue de l'Union - 93130 - Noisy le Sec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHEZ Sébastien domicilié(e) 22 rue de l'Union - 93130 - Noisy le Sec - France.

La marque OVERMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERMON est expirée depuis le 17 juin 2021.


SANCHEZ Sébastien - 22 rue de l'Union - 93130 - Noisy le Sec - France


SANCHEZ Sébastien - 22 rue de l'Union - 93130 - Noisy le Sec - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs.