Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brunch Electropikal
M. Sanchez Sebastien
Free Hugs Digital, Association

Numéro de dépôt :
4112032
Date de dépôt :
14/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/08/2024
Brunch Electropikal de Sanchez Sebastien

Présentation de la marque Brunch Electropikal

Déposée le 14 août 2014 par monsieur Sanchez Sebastien et Free Hugs Digital auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brunch Electropikal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Les déposants sont monsieur Sanchez Sebastien domicilié(e) 25 boulevard de la somme - 75017 - PARIS - France et Free Hugs Digital, Association domicilié(e) 25 Boulevard de la somme - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sanchez Sebastien domicilié(e) 25 boulevard de la somme - 75017 - PARIS - France.

La marque Brunch Electropikal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brunch Electropikal est expirée depuis le 14 août 2024.


M. Sanchez Sebastien - 25 boulevard de la somme - 75017 - PARIS - France

Free Hugs Digital, Association - 25 Boulevard de la somme - 75017 - PARIS - France


M. Sanchez Sebastien - 25 boulevard de la somme - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648676 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision montage de bandes vidéo ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.