Domaine de la Brie Basse
Présentation de la marque Domaine de la Brie Basse
Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SANCHEZ Paul Brie Basse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUVAIS), la marque française « Domaine de la Brie Basse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Domaine de la Brie Basse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Brie Basse est expirée depuis le 16 juin 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31