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Marques déposées par SANCHEZ Michèle
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NOMINATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMINATOR
SANCHEZ Michèle

Numéro de dépôt :
1576439
Date de dépôt :
14/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2000
NOMINATOR de SANCHEZ Michèle

Présentation de la marque NOMINATOR

Déposée le 14 février 1990 par SANCHEZ Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOMINATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANCHEZ Michèle, domicilié(e) Les Mimosées A2 Val Fleuri, 06800 CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERGNORY Philippe - France.

La marque NOMINATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOMINATOR est expirée depuis le 14 février 2000.


SANCHEZ Michèle - Les Mimosées A2 Val Fleuri, 06800 CAGNES SUR MER - France


VERGNORY Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs et notamment appareils électroniques afficheurs de noms