Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET VITRES www.netvitres.com
Sanchez Jose Antonio

Numéro de dépôt :
3822156
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
NET VITRES www.netvitres.com de Sanchez Jose Antonio

Présentation de la marque NET VITRES www.netvitres.com

Déposée le 8 avril 2011 par la société Sanchez Jose Antonio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET VITRES www.netvitres.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société Sanchez Jose Antonio domicilié(e) 14 Rue Arthur Rimbaud - 66200 - ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 246 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Net Vitres domicilié(e) 14 Rue Arthur Rimbaud - 66200 - ELNE - France.

La marque NET VITRES www.netvitres.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET VITRES www.netvitres.com est expirée depuis le 8 avril 2021.


Sanchez Jose Antonio - 14 Rue Arthur Rimbaud - 66200 - ELNE - France - SIREN 502246036


Net Vitres - 14 Rue Arthur Rimbaud - 66200 - ELNE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.