Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit français PRODUIT DE FRANCE
M. SANCHEZ Jimmy

Numéro de dépôt :
4303010
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/09/2026
Le petit français PRODUIT DE FRANCE de SANCHEZ Jimmy

Présentation de la marque Le petit français PRODUIT DE FRANCE

Déposée le 28 septembre 2016 par monsieur SANCHEZ Jimmy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le petit français PRODUIT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est monsieur SANCHEZ Jimmy domicilié(e) 3 PLACE GAMBETTA - 11170 - ALZONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SANCHEZ Jimmy domicilié(e) 3 place Gambetta - 11170 - ALZONNE - France.

La marque Le petit français PRODUIT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit français PRODUIT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


M. SANCHEZ Jimmy - 3 PLACE GAMBETTA - 11170 - ALZONNE - France


M. SANCHEZ Jimmy - 3 place Gambetta - 11170 - ALZONNE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Confitures ; conserves de viande ; conserves de poisson ; Rillettes de saumon au muscat ; rillettes de thon rouge au curry ; mousseline de colin à la truffe noire du Périgord ; confit d'oignons aux 5 parfums ; compotée d'échalotes au piment d'Espelette ; terrine de lapin à la moutarde ; terrine de canard en duo aux oignons confits ; rillettes de canard au foie gras ; pâté piquant au piment d'Espelette ; terrine de chevreuil aux airelles rouges et armagnac ; terrine de sanglier à la sauge et au thym ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.