Le petit français PRODUIT DE FRANCE
Présentation de la marque Le petit français PRODUIT DE FRANCE
Déposée le 28 septembre 2016 par monsieur SANCHEZ Jimmy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le petit français PRODUIT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le petit français PRODUIT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit français PRODUIT DE FRANCE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08