Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DE CULTIVER
SANCHEZ HERVE

Numéro de dépôt :
3756920
Date de dépôt :
28/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2020
L\'ART DE CULTIVER de SANCHEZ HERVE

Présentation de la marque L'ART DE CULTIVER

Déposée le 28 juillet 2010 par SANCHEZ HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DE CULTIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est SANCHEZ HERVE domicilié(e) 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHEZ HERVE domicilié(e) 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque L'ART DE CULTIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE CULTIVER est expirée depuis le 28 juillet 2020.

SANCHEZ HERVE a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE CULTIVER , L'ART DE CULTIVER www.oenovie.com , OENOVIE


SANCHEZ HERVE - 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France


SANCHEZ HERVE - 25 RUE DES PILIERS DE TUTELLE - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Activités culturelles ; informations culturelles ; informations en oenologie ; publication de livres : prêts de livres ; organisations d'expositions à buts culturels ; publication électronique de livres ; micro édition ;

Services de restaurations (alimentation) ; services de bars ; dégustations de vins (services de restauration).