Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sanchez guy expédition
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES HUITRES DE GRUISSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sanchez guy expédition domicilié(e) 0 mas du retour - 34140 - meze - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 459 723 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sanchez guy expédition domicilié(e) 0 mas du retour - 34140 - meze - France.
La marque LES HUITRES DE GRUISSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sanchez guy expédition, sarl - 0 mas du retour - 34140 - meze - France - SIREN 509459723
sanchez guy expédition - 0 mas du retour - 34140 - meze - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Inscription le 6 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563835 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; crustacés (non vivants) ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Mise à disposition de terrains de camping.
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