Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SANCHEZ FREDERIC
/
LITTLE HOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITTLE HOUSE
Mr SANCHEZ FREDERIC

Numéro de dépôt :
99789120
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque LITTLE HOUSE

Déposée le 28 avril 1999 par monsieur SANCHEZ FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LITTLE HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est monsieur SANCHEZ FREDERIC domicilié(e) 10 BIS, RUE PIERRE DE COUBERTIN, 95150 TAVERNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SANCHEZ FREDERIC - France.

La marque LITTLE HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789120.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTLE HOUSE est expirée depuis le 28 avril 2009.

SANCHEZ FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : PROVOCA SOUND , comédien voix off , tomar wear


Mr SANCHEZ FREDERIC - 10 BIS, RUE PIERRE DE COUBERTIN, 95150 TAVERNY - France


Mr SANCHEZ FREDERIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

* meubles, glaces (miroirs), cadres. * jouets et jeux éducatifs pour enfants.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].