Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAMBALAYA
Monsieur SANCHEZ François

Numéro de dépôt :
96635242
Date de dépôt :
16/07/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque YAMBALAYA

Déposée le 16 juillet 1996 par monsieur SANCHEZ François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YAMBALAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est monsieur SANCHEZ François domicilié(e) Villa No 7, PARC DU CHEIRON, 06140 COURSEGOULES (VENCE) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SANCHEZ François - France.

La marque YAMBALAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAMBALAYA est expirée depuis le 16 juillet 2006.

SANCHEZ François a également déposé les autres marques suivantes : FSC , CL CREATION LE COUSIN , GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS , GOLF OPEN TEAM


Monsieur SANCHEZ François - Villa No 7, PARC DU CHEIRON, 06140 COURSEGOULES (VENCE) - France


Monsieur SANCHEZ François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

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