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Marques déposées par monsieur SANCHEZ FRANCOIS
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GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS
M. SANCHEZ FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3939311
Date de dépôt :
01/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2022
GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS de SANCHEZ FRANCOIS

Présentation de la marque GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS

Déposée le 1 août 2012 par monsieur SANCHEZ FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est monsieur SANCHEZ FRANCOIS domicilié(e) 15 RUE EMILE AGIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SANCHEZ FRANCOIS domicilié(e) 15 RUE EMILE AGIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS est expirée depuis le 1 août 2022.


M. SANCHEZ FRANCOIS - 15 RUE EMILE AGIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


M. SANCHEZ FRANCOIS - 15 RUE EMILE AGIER - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

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