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Marques déposées par monsieur Sanchez (Francois
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CL CREATION LE COUSIN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CL CREATION LE COUSIN
M. Sanchez (Francois)

Numéro de dépôt :
924844
Date de dépôt :
23/04/1975
Lieu de dépôt :
Foix

Présentation de la marque CL CREATION LE COUSIN

Déposée le 23 avril 1975 par monsieur Sanchez (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Foix), la marque française « CL CREATION LE COUSIN »

Le déposant est monsieur Sanchez (Francois domicilié(e) La Plaine-d'en-Bas, Lavelanet (Ariège). - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CL CREATION LE COUSIN est expirée depuis le 23 avril 1985.

Sanchez (Francois a également déposé les autres marques suivantes : YAMBALAYA , FSC , GROUPE F.S.C Ressources Humaines FRANCOIS SANCHEZ CONSULTANTS , GOLF OPEN TEAM


M. Sanchez (Francois) - La Plaine-d'en-Bas, Lavelanet (Ariège). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462

Inscription - Renonciation totale n°100756 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation totale n°100756 - Publication au BOPI

Vêtements.