Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TO THE FIT
M. SANCHEZ Alain, Agissant pour le compte de la société TO THE FIT en cours de formation
M. RAFFIN Sébastien, Agissant pour le compte de la société TO THE FIT en cours de formation

Numéro de dépôt :
4118145
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2024
TO THE FIT de SANCHEZ Alain

Présentation de la marque TO THE FIT

Déposée le 16 septembre 2014 par monsieur SANCHEZ Alain et monsieur RAFFIN Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TO THE FIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Les déposants sont monsieur SANCHEZ Alain domicilié(e) 29 chemin de Hausses, maison Nolibois - 64100 - BAYONNE - France et monsieur RAFFIN Sébastien domicilié(e) 31 chemin du Moulin - 74540 - MURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SANCHEZ Alain domicilié(e) 29 chemin de Hausses, maison Nolibois - 64100 - BAYONNE - France.

La marque TO THE FIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TO THE FIT est expirée depuis le 16 septembre 2024.


M. SANCHEZ Alain, Agissant pour le compte de la société TO THE FIT en cours de formation - 29 chemin de Hausses, maison Nolibois - 64100 - BAYONNE - France

M. RAFFIN Sébastien, Agissant pour le compte de la société TO THE FIT en cours de formation - 31 chemin du Moulin - 74540 - MURES - France


M. SANCHEZ Alain - 29 chemin de Hausses, maison Nolibois - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; patrons pour la couture ; dessins ;

Cuir et imitations du cuir ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; sous-vêtements ;

Formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;

Etudes de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données.