Déposée le 20 juillet 1989 par SANCHEZ Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CRYSTAL LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SANCHEZ Alain, domicilié(e) La Cour GAUDIN, 58400 TRONSANGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.
La marque CRYSTAL LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANCHEZ Alain - La Cour GAUDIN, 58400 TRONSANGES - France
CABINET CLAUDE GUIU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et plus particulièrement les cycles, les bicyclettes et les tricycles ainsi que leurs accessoires tels que les bandages, les béquilles, les cadres, les chambres à air, les filets, les freins, les guidons, les indicateurs de direction, les gentes, les pompes, les rayons, les selles, les sonnettes, les pédales, les pneumatiques, les boyaux, les garde-boues, les moyeux, les avertisseurs sonores ainsi que les engrenages et les moteurs de cycle;les avirons, les bateaux ainsi que les coques, les crochets, les dispositifs de commandes, les propulseurs à hélices, les rames, les roues destinées aux bateaux ainsi que les dispositifs dégagés des bateaux ou les plans inclinés pour bateaux;les navires ainsi que les coques, les couples, les hélices et les cheminées des navires;les moto-cyles;les motocyclettes;les moteurs pour véhicules terrestres ainsi que les cylindres et les capots de moteur, les charrettes de golf;les godilles, les gaffes;les triporteurs, les remorques pour véhicules et leurs attelages;les voitures de sport, les navires, les avions, les hélicoptères et plus généralement les aéronefs destinés au sport et aux loisirs.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir les ailes delta, les pistolets à air, les parcs et leur matériel, les armes d'escrime, les balanÇoires, les balles et les ballons de jeux, les bandes de billard, les bassins (piscines, articles de jeux et de sport), les gants pour batteurs (accessoires de jeux), les bicyclettes fixes pour l'entraînement et leurs rouleaux, les luges et les bobsleighs, les boules de jeux;les gants de boxe, les cannes à pêches et les cannes de golf, les cibles;les jeux de construction;les engins pour exercices corporel ainsi que les appareils pour la rééducation du corps, les clubs et les étuis de golf, les appareils de culture physique, les extenseurs (exerciseurs), les filets (articles de sport), fléchettes, fleuret, flottes et flotteurs pour la pêche;décorations pour arbres de Noël.Publicité et affaires;aides, et conseils et consultations dans la direction et l'organisation des Entreprises commerciales et industrielles;promotion et démonstration de produits divers;location de panneaux d'affichage et affichage, diffusion d'échantillons et d'annonces publicitaires;distribution de matériel publicitaire;courrier publicitaire;bureau de placement,agences de publicité;transcription de communications;renseignements d'affaires;reproduction de documents;études de recherches de marchés;évaluations et expertises en affaires;agences d'import-export;investigations pour affaires;publicité sous toutes ces formes (radio, télé, presse...);services d'études et réalisations d'actions publicitaires;création de marques sur le marché national;information statistique;décoration de vitrines;relations publiques;services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des Entreprises commerciales;engagement et/ou sélection de personnel;organisation de réseau de concessionnaires.Constructions et réparations, services d'installation, d'entretien, de maintenance et plus généralement services après-vente des produits listés dans les classes précédentes.Education et divertissement;organisations sportives inter-entreprises;services de formation, d'enseignement;services de loisirs;services d'édition de textes;services de parcs d'attractions;organisation de concours, de spectacles et de festivités;culture physique;exploitation d'installations sportives;enseignement de la gymnastique;services d'imprésario;services de publication de livres;services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.Gérance de droits d'Auteur;exploitation de brevets;cafés, restaurants, cafétérias, cantines, hôtels et services d'hôtellerie;services de contentieux;photographie, et reportages photographiques;services d'orientation professionnelle;consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires);programmation sur ordinateurs;sélection du personnel par procédés psychotechniques;services de camps et de maisons de vacances;services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; banques de données (exploitation de données)
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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