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Marques déposées par monsieur SANCHES Oswald
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S'MOOV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S'MOOV
M. SANCHES Oswald

Numéro de dépôt :
4105684
Date de dépôt :
16/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2024
S\'MOOV de SANCHES Oswald

Présentation de la marque S'MOOV

Déposée le 16 juillet 2014 par monsieur SANCHES Oswald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « S'MOOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-32 du 8 août 2014.

Le déposant est monsieur SANCHES Oswald domicilié(e) 64 rue du Maroc - 59100 - ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SANCHES Oswald domicilié(e) 64 rue du Maroc - 59100 - ROUBAIX - France.

La marque S'MOOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S'MOOV est expirée depuis le 16 juillet 2024.


M. SANCHES Oswald - 64 rue du Maroc - 59100 - ROUBAIX - France


M. SANCHES Oswald - 64 rue du Maroc - 59100 - ROUBAIX - France


Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646282 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 1 juillet 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°650754 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-01

Inscription le 25 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°773430 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-25

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de ski ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.