Présentation de la marque PATRICK N SANCE WESTERN SADDLERY CO. TEXAS
Déposée le 13 mars 1997 par SANCE PATRICK NOEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATRICK N SANCE WESTERN SADDLERY CO. TEXAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est SANCE PATRICK NOEL, domicilié(e) CIZOD, 01450 PONCIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SANCE - France.
La marque PATRICK N SANCE WESTERN SADDLERY CO. TEXAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK N SANCE WESTERN SADDLERY CO. TEXAS est expirée depuis le 13 mars 2007.
SANCE PATRICK NOEL - CIZOD, 01450 PONCIN - France
PATRICK SANCE - France
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363051 - Publication au BOPI 2003-01-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Cuirs et imitations du cuir, articles de sellerie, sacoches, malles et valises. Sacs à main, de voyage, d'écoliers, boites en cuir. Articles de bourrellerie. Coffrets [meubles]. Meubles, miroirs, cadres. Vêtements, chaussures, chapellerie, gants (habillement) (à l'exception des chaussures orthopédiques) Vêtements de sport autres que de plongée.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PATRICK N SANCE WESTERN SADDLERY CO. TEXAS"
