Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNES & VILLAGES
SANBRI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96628676
Date de dépôt :
06/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2026

Présentation de la marque VIGNES & VILLAGES

Déposée le 6 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES & VILLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque VIGNES & VILLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNES & VILLAGES arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

SANBRI a également déposé les autres marques suivantes : IPV , eau + , ON/OFF , L'EXPLOREUR , NERVURE DES AROMES , LE ROBINET A VIN , BLOQUET , AV , (Marque figurative) , COTE BRASSERIE


SANBRI, société par actions simplifiée - Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France - SIREN 562039560


CABINET BOETTCHER, Mle LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313453 - Publication au BOPI 2006-04-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622548 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Capsules de bouteilles; porte-bouteilles et rateliers à bouteilles et à verres; tonneaux; robinets de tonneaux; supports pour le séchage des bouteilles; muselets et ligatures; tous ces produits étant métalliques.Appareils et instruments de pesage et de mesurage; thermomètres; hygromètres; doseurs; pipettes; alcoomètres et cidromètres. Ardoises pour écrire; étiquettes; affichettes; écussons (cachets en papier); sacs de filtrage et filtres en papier; cire à cacheter; tous ces produits ayant trait au vin ou à la cave.Fermetures de bouteilles et capsules de bouchage; bouchons de bouteilles, bouchons de liège; casiers à bouteilles, râteliers à bouteilles et à verres; tonneaux; cannelles, robinets; berceaux à bouteilles; tous ces produits étant non métalliques; supports en bois pour le séchage des bouteilles.Ouvre-bouteilles; décapsuleurs; tire-bouchons; bouchons de verre, carafes, verres, bouteilles en verre; bonbonnes et bocaux en verre; seaux; goupillons; tâte-vin. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins); vins de qualité, produits dans une région déterminée

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.