Déposée le 28 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROSE DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque ROSE DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANBRI, Société par Actions Simplifiée - Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France - SIREN 562039560
CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2013 n°2536284 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-30
Produits de parfumerie, savonnerie, cosmétiques, huiles essentielles, huiles essentielles pour brûle-parfums. Bougie pour l'éclairage, bougies parfumées. Graines et semences.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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