Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ON/OFF
SANBRI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3202697
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023
ON/OFF de SANBRI

Présentation de la marque ON/OFF

Déposée le 6 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ON/OFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque ON/OFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ON/OFF est expirée depuis le 6 janvier 2023.

SANBRI a également déposé les autres marques suivantes : IPV , eau + , L'EXPLOREUR , NERVURE DES AROMES , LE ROBINET A VIN , BLOQUET , AV , (Marque figurative) , COTE BRASSERIE , CHIC LADY


SANBRI, Société par Actions Simplifiée - Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France - SIREN 562039560


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2012 n°2517424 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-12-27

Bouchons de bouteilles, pompes à air (parties de bouchons de bouteilles).