Déposée par voie électronique le 6 novembre 2017 par SANBRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'ATELIER DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix - 60120 - BRETEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque L'ATELIER DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANBRI - Route de Chepoix - 60120 - BRETEUIL - France
CABINET BOETTCHER, Madame Charlotte LERAT - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Inscription le 9 juillet 2019 - Rejet partiel n°762444 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09
Outils et instruments à main ; couteaux ; coutellerie; couteaux à pain ; couteaux à fromage ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; tranchoirs à fromage non électriques ; instruments à main à trancher le pain ; instruments pour l'affutage ; instruments pour l'aiguisage ; pierres à aiguiser ; casse-noix ; piolets à glace ; ouvre-huîtres ;
Corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; pinces en matières plastiques pour la fermeture de sacs ; manches de couteaux non métalliques ; paniers non métalliques ;
Sacs, cloches et corbeilles à pain en tissu ; linge de table non en papier.
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