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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI
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L'ATELIER DU FRUIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ATELIER DU FRUIT
SANBRI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97659538
Date de dépôt :
17/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2027

Présentation de la marque L'ATELIER DU FRUIT

Déposée le 17 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque L'ATELIER DU FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ATELIER DU FRUIT arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

SANBRI a également déposé les autres marques suivantes : IPV , eau + , ON/OFF , L'EXPLOREUR , NERVURE DES AROMES , LE ROBINET A VIN , BLOQUET , AV , (Marque figurative) , COTE BRASSERIE


SANBRI, société par actions simplifiée - Route de Chepoix, Zone Industrielle - 60120 - BRETEUIL - France - SIREN 562039560


CABINET BOETTCHER - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2006 n°2323740 - Publication au BOPI 2006-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638858 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-01-27

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, photographies, étiquettes