Marque expirée - Marque en non vigueur

DISQUE DES AROMES
SANBRI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3436796
Date de dépôt :
23/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2016
DISQUE DES AROMES de SANBRI

Présentation de la marque DISQUE DES AROMES

Déposée le 23 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) SANBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISQUE DES AROMES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle,60120 BRETEUIL - 60120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISQUE DES AROMES est expirée depuis le 23 juin 2016.

SANBRI a également déposé les autres marques suivantes : IPV , eau + , ON/OFF , L'EXPLOREUR , NERVURE DES AROMES , LE ROBINET A VIN , BLOQUET , AV , (Marque figurative) , COTE BRASSERIE


SANBRI Société Anonyme - Route de Chepoix, Zone Industrielle,60120 BRETEUIL - 60120 - France - SIREN 562039560


CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Matériel d'enseignement (à l'exclusion des appareils).Jeux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].