Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANBRI
/
CAPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPY
SANBRI (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93493140
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2003

Présentation de la marque CAPY

Déposée le 22 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SANBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle, 60120 BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque CAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPY est expirée depuis le 22 novembre 2003.

SANBRI a également déposé les autres marques suivantes : IPV , eau + , ON/OFF , L'EXPLOREUR , NERVURE DES AROMES , LE ROBINET A VIN , BLOQUET , AV , (Marque figurative) , COTE BRASSERIE


SANBRI (Société Anonyme) - Route de Chepoix, Zone Industrielle, 60120 BRETEUIL - France - SIREN 562039560


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Fermetures de récipients et bouteilles (non métalliques). Ustensiles pour la mise en place ou l'enlèvement de ces fermetures

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.