Déposée le 5 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SANBRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AV L'ATELIER DU VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANBRI domicilié(e) Zone Industrielle Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL (dossier no 2041584) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. domicilié(e) (dossier no 2041584) - France.
La marque AV L'ATELIER DU VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANBRI (Société Anonyme) - Zone Industrielle Route de Chepoix, 60120 BRETEUIL (dossier no 2041584) - France - SIREN 562039560
CABINET ORES S.A.R.L. - (dossier no 2041584) - France
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1994 n°2041584 - Publication au BOPI 1994-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 27 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178038 - Publication au BOPI 1994-10-27
Machines et notamment machines à boucher, à capsuler, à plomber les bouteilles, rince-bouteilles.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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