Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSAKA
SANARENS Henri
BARERE Patrick
BIGOTTO Evelyne
BIGOTTO Serge
CANOVAS Jean-Paul
MONTAMAT Dominique
PEYRAS Eric
PRUNET Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3055427
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque OSAKA

Déposée le 4 octobre 2000 par SANARENS Henri, BARERE Patrick, BIGOTTO Evelyne, BIGOTTO Serge, CANOVAS Jean-Paul, MONTAMAT Dominique, PEYRAS Eric, PRUNET Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSAKA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Les déposants sont SANARENS Henri, domicilié(e) 24 rue du Commissaire Philippe, 31000 TOULOUSE - France, BARERE Patrick, domicilié(e) 8, Av. louis Barthou, 64230 LESCAR - France, BIGOTTO Evelyne, domicilié(e) " Les Claux ", 32450 SARAMON - France, BIGOTTO Serge, domicilié(e) " Les Claux ", 32450 SARAMON - France, CANOVAS Jean-Paul, domicilié(e) 65, Bd Charles de Gaulle, 64140 LONS - France, MONTAMAT Dominique, domicilié(e) 6, rue de la Fontaine, 65200 BAGNERES-DE-BIGORRE - France, PEYRAS Eric, domicilié(e) 65500 NOUILHAN - France, PRUNET Jean-Yves, domicilié(e) 14, rue de l'Orient, 65360 BERNAC-DEBAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANARENS Henri - France.

La marque OSAKA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSAKA est expirée depuis le 4 octobre 2010.


SANARENS Henri - 24 rue du Commissaire Philippe, 31000 TOULOUSE - France

BARERE Patrick - 8, Av. louis Barthou, 64230 LESCAR - France

BIGOTTO Evelyne - " Les Claux ", 32450 SARAMON - France

BIGOTTO Serge - " Les Claux ", 32450 SARAMON - France

CANOVAS Jean-Paul - 65, Bd Charles de Gaulle, 64140 LONS - France

MONTAMAT Dominique - 6, rue de la Fontaine, 65200 BAGNERES-DE-BIGORRE - France

PEYRAS Eric - 65500 NOUILHAN - France

PRUNET Jean-Yves - 14, rue de l'Orient, 65360 BERNAC-DEBAT - France


SANARENS Henri - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cédéroms. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir : produits de l'imprimerie ; affiches ; tickets ; articles pour reliures ; fournitures scolaires ; papeterie ; autocollants ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; bandes gommées ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; cartes à jouer ; cartes de souhaits ; cartes postales ; albums ; almanachs ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; sceaux ; cahiers ; calendriers ; carnets ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ; catalogues ; chansonniers ; répertoires ; manifolds ; coffrets, classeurs, dossiers et chemises pour documents ; papier à lettres ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; rubans de papier ; décalcomanies ; écussons (cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton ; éphémérides ; fanions en papier ; drapeaux en papier ; bagues de cigares ; chromolithographies ; photographies ; clichés ; gravures ; images ; clichés d'imprimerie ; imprimés ; lithographies ; livres ; revues ; périodiques ; journaux ; journaux de bandes dessinées prospectus ; papiers et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; dessous de chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; enveloppes pour bouteilles en papier ou en carton ; cornets de papier ; rideaux en papier ; essuie-mains en papier ; papier hygiénique ; langes, culottes, couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; linge de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; tapis de table en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie Services d'orchestres. Edition de livres et de revues. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Montage de bande vidéo. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.