Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL STANISLAS
Numéro de dépôt :
1036439
Date de dépôt :
19/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ROYAL STANISLAS
Déposée le 19 décembre 1977 par SANAL-ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL STANISLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL STANISLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANAL-ECO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°24670 - Publication au BOPI 1978-031