Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTILLAT
SANAL-ECO

Numéro de dépôt :
1123262
Date de dépôt :
12/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COTILLAT

Déposée le 12 février 1980 par SANAL-ECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COTILLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANAL-ECO, domicilié(e) société anonyme, 15, rue de la Mothe, 54000 NANCY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France.

La marque COTILLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COTILLAT est expirée depuis le 12 février 1990.

SANAL-ECO a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BELLUSSON , RUCHEVIVE , CALY , RHUM JUANA , COMTE DE LIMERAIS , SENARA , RHUM DU PLANTEUR , FRENILLY , CHALDRON , PIERVIL


SANAL-ECO - société anonyme, 15, rue de la Mothe, 54000 NANCY. - France


CABINET CHEREAU & CABINET RODES Réunis. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Vins et liqueurs.