Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARM UN QUART
Sanal-Eco

Numéro de dépôt :
937304
Date de dépôt :
06/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHARM UN QUART

Déposée le 6 novembre 1975 par Sanal-Eco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHARM UN QUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sanal-Eco domicilié(e) (soc. an.), 15, rue de la Mothe, Nancy. - France.

La marque CHARM UN QUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Sanal-Eco a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE BELLUSSON , RUCHEVIVE , CALY , RHUM JUANA , COMTE DE LIMERAIS , SENARA , RHUM DU PLANTEUR , FRENILLY , CHALDRON , PIERVIL


Sanal-Eco - (soc. an.), 15, rue de la Mothe, Nancy. - France


Inscription - Transmission de propriété n°99455 - Publication au BOPI 1976-486

Biére, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.