Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINELLA
SANAFOOD S.A.

Numéro de dépôt :
1487451
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998

Présentation de la marque TARTINELLA

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANAFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TARTINELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANAFOOD domicilié(e) Chemin de la Plantaz 13, 11110 MORGES, SUISSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHAS Albert - France.

La marque TARTINELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINELLA est expirée depuis le 9 septembre 1998.

SANAFOOD a également déposé les autres marques suivantes : VEGELACT PLUS , CHOCOLINO , SOYALAND , SANAFORM , KROUSTYL , NERGIEGUM , SANAFINE , SWEET AND BITTER , SANAFARM


SANAFOOD S.A. - Chemin de la Plantaz 13, 11110 MORGES, SUISSE. - France


M. ROCHAS Albert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade conserves.