Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOYALAND
SANAFOOD S.A.

Numéro de dépôt :
1631026
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998

Présentation de la marque SOYALAND

Déposée le 9 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SANAFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOYALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANAFOOD domicilié(e) Chemin de la Plantaz 13-1110 MORGES SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHAS Albert - France.

La marque SOYALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYALAND est expirée depuis le 9 septembre 1998.

SANAFOOD a également déposé les autres marques suivantes : VEGELACT PLUS , CHOCOLINO , SANAFORM , KROUSTYL , NERGIEGUM , TARTINELLA , SANAFINE , SWEET AND BITTER , SANAFARM


SANAFOOD S.A. - Chemin de la Plantaz 13-1110 MORGES SUISSE - Suisse


M. ROCHAS Albert - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et soja conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves.Café thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop et mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et soja frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques: boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. ( tous ces produits susceptibles de contenir du soja ou dérivés du soja)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.