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Marques déposées par madame Sanae Achiq
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TROIS MONTAGNES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROIS MONTAGNES
Mme. Sanae Achiq
M. Hatim Kaouri
Mme. Hassania Achiq

Numéro de dépôt :
4066701
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2024
TROIS MONTAGNES de Sanae Achiq

Présentation de la marque TROIS MONTAGNES

Déposée par voie électronique le 7 février 2014 par madame Sanae Achiq, monsieur Hatim Kaouri, madame Hassania Achiq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROIS MONTAGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Les déposants sont madame Sanae Achiq domicilié(e) 6 rue Henri Dunant - 01000 - Bourg-en-bresse - France, monsieur Hatim Kaouri domicilié(e) 6 rue Henri Dunant - 01000 - Bourg-en-bresse - France, madame Hassania Achiq domicilié(e) 24 allée des aviateurs - 01000 - Bourg-en-bresse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hatim Kaouri domicilié(e) 6 rue Henri Dunant - 01000 - Bourg-en-bresse - France.

La marque TROIS MONTAGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MONTAGNES est expirée depuis le 7 février 2024.


Mme. Sanae Achiq - 6 rue Henri Dunant - 01000 - Bourg-en-bresse - France

M. Hatim Kaouri - 6 rue Henri Dunant - 01000 - Bourg-en-bresse - France

Mme. Hassania Achiq - 24 allée des aviateurs - 01000 - Bourg-en-bresse - France


M. Hatim Kaouri - 6 rue Henri Dunant - 01000 - Bourg-en-bresse - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).