Sana Handels Aktiengesellschaft société organisée sous les lois du Liechtenstein
Numéro de dépôt :
1711000
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
Présentation de la marque SISSEL
Déposée le 10 décembre 1991 par la société Sana Handels Aktiengesellschaft société organisée sous les lois du Liechtenstein
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Sana Handels Aktiengesellschaft société organisée sous les lois du Liechtenstein domicilié(e) Im Rösl 12 b, FL-9494 Schaan LIECHTENSTEIN (dossier no 2208014) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2208014) - France.
La marque SISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SISSEL est expirée depuis le 10 décembre 2011.
Sana Handels Aktiengesellschaft société organisée sous les lois du Liechtenstein a également déposé les autres marques suivantes : SISSEL DESIGN AB
Sana Handels Aktiengesellschaft société organisée sous les lois du Liechtenstein - Im Rösl 12 b, FL-9494 Schaan LIECHTENSTEIN (dossier no 2208014) - Suède
NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2208014) - France
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2001 n°2208014 - Publication au BOPI 2001-10-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 7 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403653 - Publication au BOPI 2004-12-07
Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326461 - Publication au BOPI 2001-07-09
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques, coussins, oreillers et matelas à usage médical et orthopédique, bandages, corsets, bas, collants et chaussures orthopédiques, matériel pour sutures. Meubles, coussins, oreillers et matelas, miroirs, cadres, produits fabriqués en bois ou substitut du bois, à savoir moulures pour cadres, tringles à rideaux, chevilles, boites, palettes de transport, cuves et robinets, échalas, manches d'outils, bobines pour fil, cintres pour vêtements, pinces à linge, objets d'art, objets décoratifs, produits fabriqués en plastique à savoir moulures, conteneurs de transport, cuves, réservoirs, rivets, écrous, chevilles, panneaux indicateurs, meubles, garnitures de fenêtre et de porte, tringles à rideaux, crochets à rideaux, stores d'intérieur à lamelles, housses à vêtements, cintres pour vêtements, pinces à linge, fermetures de bouteille, échalas
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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