Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN PACA
/
MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND
SAN PACA, SAS

Numéro de dépôt :
4172673
Date de dépôt :
11/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2025
MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND de SAN PACA

Présentation de la marque MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND

Déposée par voie électronique le 11 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN PACA domicilié(e) 291 route de Draguignan - 06530 - LE TIGNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 328 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN PACA, M. Emmanuel ROBIN domicilié(e) 291 route de Draguignan - 06530 - LE TIGNET - France.

La marque MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172673.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MS MADESENS CUISINE GASTRONOMIQUE BISTROT GOURMAND arrivera à expiration en date du 11 avril 2025.

SAN PACA a également déposé les autres marques suivantes : MADESENS


SAN PACA, SAS - 291 route de Draguignan - 06530 - LE TIGNET - France - SIREN 331328013


SAN PACA, M. Emmanuel ROBIN - 291 route de Draguignan - 06530 - LE TIGNET - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de coiffure.