Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SM.X.M
SAN MARINA, société anonyme

Numéro de dépôt :
96633787
Date de dépôt :
10/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque SM.X.M

Déposée le 10 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SAN MARINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SM.X.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAN MARINA domicilié(e) Zone Industrielle Les Paluds, 155 rue du Dirigeable, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 875 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque SM.X.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM.X.M est expirée depuis le 10 juillet 2006.

SAN MARINA a également déposé les autres marques suivantes : STOCK CHAUSSURES , SELFSHOES , SAN MARINA , SAN MARINA CHAUSSURES , SAN MARINA NOUS SIGNONS L'ALLURE QUE VOUS AIMEZ , TRAFIC , CHRONIQUE DE STYLE , LA BOITE A LA MODE ! , SAN MARINA, PLUS BELLES LES JAMBES, PLUS LIBRE LA MODE , SAN MARINA CHAUSSURES


SAN MARINA, société anonyme - Zone Industrielle Les Paluds, 155 rue du Dirigeable, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 321875205


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie