Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) SAN MARINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAN MARINA domicilié(e) ZI les Paluds, 155 rue du Dirigeable - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 875 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.
La marque SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN MARINA, Société anonyme - ZI les Paluds, 155 rue du Dirigeable - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 321875205
CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Cuir et imitations du cuir, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; malles et valises, coffres de voyages, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage portefeuilles, portemonnaie ; porte-cartes (portefeuille),étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ; fouets et sellerie ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, teeshirt,sweat-shirt, gilets, manteaux, imperméables, fourrures, étoles,écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures(habillement), chaussettes, bas,collants, sous-vêtements, pyjamas,robes de chambre, maillots de bain,peignoirs de bain ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sandales, bottes, bottines, chaussons, bonneterie ; chapellerie, chapeaux, casquettes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; opérations promotionnelles et publicitaire ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de mise à jour de documentation publicitaire, de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; établissement de plans médias ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; recherche de marché, informations statistiques ; services de marketing ; exploitation d'une banque de données administratives ; relations publiques ; services de vente au détail de produits à savoir de produits en cuir et imitations du cuir, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette ; malles et valises, coffres de voyages, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage portefeuilles, porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ; fouets et sellerie ; vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sandales, bottes, bottines, chaussons, bonneterie ; chapellerie, chapeaux, casquettes.
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