Déposée le 12 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN MARINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAN MARINA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN MARINA domicilié(e) ZI LES PALUDS, 155 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 875 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SAN MARINA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN MARINA, Société par actions simplifiée - ZI LES PALUDS, 155 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 321875205
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 Rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31
Inscription le 29 septembre 2004 - Gage constitué n°400524 - Publication au BOPI 2004-09-29
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300003 - Publication au BOPI 2005-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage radié n°425449 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 5 avril 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°410290 - Publication au BOPI 2005-04-05
Inscription le 4 janvier 2006 - Gage constitué n°425457 - Publication au BOPI 2006-01-04
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage radié n°456998 - Publication au BOPI 2007-07-10
Inscription le 10 juillet 2007 - Gage constitué n°456999 - Publication au BOPI 2007-07-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-05
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Inscription le 22 décembre 2014 - Gage radié n°639003 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22
Inscription le 4 février 2015 - Gage radié n°642243 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607247 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Tous ces produits provenant d'une société ayant un établissement à Paris.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers.Tous ces produits provenant d'une société ayant un établissement à Paris.Vêtements (habillement), gants (habillement), ceintures (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, souliers, pantoufles; chapellerie.Tous ces produits provenant d'une société ayant un établissement à Paris
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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