Déposée le 3 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN MARINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAN MARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-11 du 14 mars 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN MARINA domicilié(e) ZI LES PALUDS, 155 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 875 205 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque SAN MARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN MARINA, Société par actions simplifiée - ZI LES PALUDS, 155 RUE DU DIRIGEABLE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 321875205
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2007 n°2331198 - Publication au BOPI 2007-01-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28
Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 15 février 2017 n°2640572 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-15
Métaux précieux et leur alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à I'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), sacs à main, de voyage, d'écoliers. Vêtements (habillement), gants (habillement), ceintures (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, souliers, pantoufles; chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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