Déposée le 20 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SAN MARINA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAN MARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAN MARINA domicilié(e) 155, rue du Dirigeable, 13400 AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 875 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.
La marque SAN MARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN MARINA, Société Anonyme Zl Les Paluds - 155, rue du Dirigeable, 13400 AUBAGNE - France - SIREN 321875205
CABINET WAGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications ; services de communication électronique ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou réseaux d'ordinateurs ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; émission de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion d'informations par voie électronique notamment pour les réseaux de communications mondiales (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission de messages et d'images codées ; services de communication radiophonique, téléphonique, télégraphique, télévisuelle.
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