Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAN MARINA
Numéro de dépôt :
16805
Date de dépôt :
06/10/1982
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1992
Présentation de la marque SAN MARINA
Déposée le 6 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAN MARINA LE PIED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAN MARINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAN MARINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16805.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN MARINA est expirée depuis le 6 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25