Marque expirée - Marque en non vigueur

PROCEDURES LABORATOIRE PROLAB SYSTEME
SAN-JOSÉ LAURENT
SAN-JOSÉ ALEXINA

Numéro de dépôt :
96624729
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/2016

Présentation de la marque PROCEDURES LABORATOIRE PROLAB SYSTEME

Déposée le 3 mai 1996 par SAN-JOSÉ LAURENT et SAN-JOSÉ ALEXINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCEDURES LABORATOIRE PROLAB SYSTEME »

Les déposants sont SAN-JOSÉ LAURENT domicilié(e) LA COLLE DE GAUTIER,83860 NANS LES PINS (dossier no 2313873) - 83860 - France et SAN-JOSÉ ALEXINA domicilié(e) 3 AV DE CORINTHE,13006 MARSEILLE (dossier no 2313873) - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT SAN-JOSE domicilié(e) LA COLLE DE GAUTIER,83860 NANS LES PINS (dossier no 2313873) - 83860 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCEDURES LABORATOIRE PROLAB SYSTEME est expirée depuis le 3 mai 2016.


SAN-JOSÉ LAURENT - LA COLLE DE GAUTIER,83860 NANS LES PINS (dossier no 2313873) - 83860 - France

SAN-JOSÉ ALEXINA - 3 AV DE CORINTHE,13006 MARSEILLE (dossier no 2313873) - 13006 - France


LAURENT SAN-JOSE - LA COLLE DE GAUTIER,83860 NANS LES PINS (dossier no 2313873) - 83860 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313873 - Publication au BOPI 2006-05-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Logiciel enregistré fonctionnant en réseau ou monoposte et en environnement graphique permettant, la gestion des documents, la gestion des modèles de documents, l'archivage des documents, la numérotation automatique avec préfixes et indices, la création, l'approbation et la validation des documents, les éditions automatiques des mouvements des documents, les éditions des rapports récapitulatifs, la personnalisation de tous les formats de rapport, le contrôle d'intervention sur le logiciel avec niveau d'accès plus ou moins restrictif, le pilotage d'un traitement de texte par liens dynamiques.Le logiciel enregistré permet la gestion informatisée des procédures de tout établissement gérant des documents numérotés quel que soit le secteur d'activité