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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE
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VITA C'SAN RP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VITA C'SAN RP
SAS SAN'ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4133023
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2024
VITA C\'SAN RP de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque VITA C'SAN RP

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITA C'SAN RP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 465 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAN'ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque VITA C'SAN RP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITA C'SAN RP arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , BOLU'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN


SAS SAN'ELEVAGE, SAS - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France - SIREN 791465230


SAS SAN'ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.