Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTI'SAN
SAN ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4347677
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
SMARTI\'SAN de SAN ELEVAGE

Présentation de la marque SMARTI'SAN

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTI'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN ELEVAGE domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 465 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAN ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque SMARTI'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTI'SAN arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

SAN ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , BOLU'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN , SAN'HERBE MIX


SAN ELEVAGE, SAS - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 791465230


SAS SAN ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND - ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux .