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Marques déposées par SAN'ELEVAGE
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SILO'SAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILO'SAN
SAN'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4429610
Date de dépôt :
17/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2028
SILO\'SAN de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque SILO'SAN

Déposée par voie électronique le 17 février 2018 par SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILO'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SAN'ELEVAGE domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque SILO'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4429610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILO'SAN arrivera à expiration en date du 17 février 2028.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , IMMUN'SAN , SAN'ELEVAGE , MALTO'SAN , SAN'HERBE , ARGI'SAN HC , DIGEST'SAN


SAN'ELEVAGE - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


SAN'ELEVAGE, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Feuilles en matières plastiques à usage agricole ; rubans isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Ficelles ; bâches ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.