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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE
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SAN'OSEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAN'OSEC
SAN'ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4395424
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
SAN\'OSEC de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque SAN'OSEC

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAN'OSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE domicilié(e) 141 Boulevard des Loges - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 465 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, M. Stéphane LEMARCHAND domicilié(e) Rue COPERNIC, ZA des Morandières - 53810 - CHANGE - France.

La marque SAN'OSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN'OSEC arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , BOLU'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN , SAN'HERBE MIX


SAN'ELEVAGE, SAS - 141 Boulevard des Loges - 53940 - SAINT BERTHEVIN - France - SIREN 791465230


SAN'ELEVAGE, M. Stéphane LEMARCHAND - Rue COPERNIC, ZA des Morandières - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.