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Marques déposées par SAN'ELEVAGE
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SAN'HERBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAN'HERBE
SAN'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4644671
Date de dépôt :
05/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
SAN\'HERBE de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque SAN'HERBE

Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAN'HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est SAN'ELEVAGE domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, Monsieur Stéphane LEMARCHAND domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque SAN'HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN'HERBE arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO'SAN , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , IMMUN'SAN , SAN'ELEVAGE , MALTO'SAN , ARGI'SAN HC , DIGEST'SAN


SAN'ELEVAGE - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


SAN'ELEVAGE, Monsieur Stéphane LEMARCHAND - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines).