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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE
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SAN'ELEVAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAN'ELEVAGE
SAN'ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
3695787
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
03/12/2029
SAN\'ELEVAGE de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque SAN'ELEVAGE

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « SAN'ELEVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE domicilié(e) ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 465 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, M. LEMARCHAND STEPHANE domicilié(e) ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque SAN'ELEVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3695787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 09 10 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAN'ELEVAGE arrivera à expiration en date du 3 décembre 2029.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , BOLU'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN


SAN'ELEVAGE, SAS - ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France - SIREN 791465230


SAN'ELEVAGE, M. LEMARCHAND STEPHANE - ZA DES MORANDIERES, RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 7 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660565 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720575 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygièniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutiques ; herbes médicinales ; parasiticides ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; ;

Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage, de contrôle ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ;

Services d'agriculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.