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Marques déposées par SAN ELEVAGE
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MALTO'SAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALTO'SAN
SAN ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4528306
Date de dépôt :
25/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2029
MALTO\'SAN de SAN ELEVAGE

Présentation de la marque MALTO'SAN

Déposée par voie électronique le 25 février 2019 par SAN ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MALTO'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est SAN ELEVAGE domicilié(e) Rrue Copernic - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, Monsieur Stéphane LEMARCHAND domicilié(e) Rue Copernic - 53810 - CHANGE - France.

La marque MALTO'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALTO'SAN arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

SAN ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO'SAN , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , IMMUN'SAN , SAN'ELEVAGE , SAN'HERBE , ARGI'SAN HC , DIGEST'SAN


SAN ELEVAGE - Rrue Copernic - 53810 - CHANGE - France


SAN'ELEVAGE, Monsieur Stéphane LEMARCHAND - Rue Copernic - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Compléments alimentaires ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; aliments pour les animaux.