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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE
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HEPA'SAN RP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEPA'SAN RP
SAS SAN'ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4053481
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2023
HEPA\'SAN RP de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque HEPA'SAN RP

Déposée le 6 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HEPA'SAN RP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE domicilié(e) 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 465 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAN'ELEVAGE domicilié(e) 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque HEPA'SAN RP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEPA'SAN RP est expirée depuis le 6 décembre 2023.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , BOLU'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN


SAS SAN'ELEVAGE, SAS - 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France - SIREN 791465230


SAS SAN'ELEVAGE - 141 Boulevard des Loges, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Aliments pour les animaux.